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Documents produits par les chercheurs du Pôle

Les Cahiers du Pôle Foncier

Politiques foncières et mobilisations sociales au Bénin. Des organisations de la société civile face au Code domanial et foncier

Face à des réformes foncières qui menacent l’agriculture familiale, les organisations sociales ne restent pas inactives. Pourtant, si les controverses sur les orientations à donner aux politiques foncières sont largement documentées, on sait moins quelles sont les stratégies d’action des organisations de la société civile qui cherchent à les influer. Jeune syndicat paysan (...)

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Conflictos por la Apropiación de los Recursos Locales y Cambio Institucional Endógeno. Las Luchas por el “Parcelamiento Convencional” en los Ejidos de los Tuxtlas, Veracruz, México

This paper deals with the issue of endogenous institutionnal change, examining social and legal processes which occured in the mexican ejidos of the Tuxtla region, in the South of Veracruz state, betweeen the decades of 1950 and 1980. These changes regarding the rules of access to and use of land occured as the output of internal conflicts, which had as common origin the seizure of natural (...)

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Les Cahiers du Pôle Foncier

Mise en valeur agricole et accès à la propriété foncière en steppe et au Sahara (Algérie)

Ce texte rend compte de la construction et du transfert de la propriété des terres agricoles dans les zones de mise en valeur en Algérie. Il montre comment l’Etat a joué un rôle déterminant dans l’individualisation et la marchandisation de la terre en steppe et au Sahara, en créant le cadre légal autorisant et stimulant la privatisation de terres du domaine privé national, mais (...)

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Les Cahiers du Pôle Foncier

Smallholder Participation in Non-Traditional Export Crops. Insights from pineapple production in Côte d'Ivoire

The growth of non-traditional export agro-commodities in developing countries, as well as the major shift from state-controlled outgrower schemes to contractual farming by private companies, raise questions regarding the impacts of agro-export booms and contract production on small-scale producers. This paper highlights the role played by path dependency and institutional innovation in the (...)

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Les Cahiers du Pôle Foncier

La sécurisation des droits sur les terres : processus normatifs et pratiques sociales. La création de palmeraies par les élites nationales au Sud Cameroun

En zone forestière au Cameroun, la flambée des cours de l’huile de palme s’est traduite par une ruée sur les terres de la part d’investisseurs privés nationaux ou étrangers. Ce document s’intéresse aux itinéraires de sécurisation foncière mis en oeuvre par des "élites nationales" sur des terres acquises à travers des procédures d’achat dans le cadre villageois. Il montre (...)

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Les Cahiers du Pôle Foncier

Formalisation légale des droits fonciers et pratiques de sécurisation des transactions dans les Hautes Terres malgaches

Ce texte traite des relations entre la formalisation des droits et le marché foncier dans un contexte malgache, en explorant les pratiques locales de sécurisation des transactions foncières et en les situant par rapport à la procédure de certification foncière. Nos investigations montrent que (i) le marché foncier est loin d’être cantonné aux parcelles légalement enregistrées, (...)

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