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Documents identifiés à l'aide du mot-clé : achat

Les Cahiers du Pôle Foncier

Emergence et dynamique des marchés fonciers ruraux en Afrique sub-saharienne. Un état des lieux sélectif

Ce Cahier du Pôle Foncier contribue à une étude réalisée par IPAR pour le compte de l’UEMOA. Il propose un « état des lieux » de la littérature traitant de l’émergence et de la dynamique des marchés fonciers ruraux en Afrique sub-saharienne (ASS), ainsi que des tensions et conflits qu’ils induisent et des lectures que l’on peut en faire en termes d’efficience et (...)

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Les Cahiers du Pôle Foncier

La sécurisation des droits sur les terres : processus normatifs et pratiques sociales. La création de palmeraies par les élites nationales au Sud Cameroun

En zone forestière au Cameroun, la flambée des cours de l’huile de palme s’est traduite par une ruée sur les terres de la part d’investisseurs privés nationaux ou étrangers. Ce document s’intéresse aux itinéraires de sécurisation foncière mis en oeuvre par des "élites nationales" sur des terres acquises à travers des procédures d’achat dans le cadre villageois. Il montre (...)

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Les Cahiers du Pôle Foncier

La question foncière à l’épreuve de la reconstruction en Côte d’Ivoire. Promouvoir la propriété privée ou stabiliser la reconnaissance sociale des droits ?

Le conflit ivoirien (2002-2011) a exacerbé des tensions foncières anciennes engendrées par d’intenses migrations agraires, notamment dans la zone forestière restée sous contrôle gouvernemental durant la crise. Une loi sur le domaine foncier votée en 1998 avait tenté d’apporter une réponse à ces tensions par une politique ambitieuse de sécurisation des droits coutumiers par (...)

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« Appel aux investisseurs ». Quelles conséquences sur les rapports fonciers à l’Office du Niger au Mali ?

Au Mali, l’Office du Niger a représenté un paradigme d’intervention étatique dans les formes d’aménagement et de gestion de l’espace hydro-agricole. Cette intervention a conduit à des résultats remarquables en termes de production et de productivité agricole, mais elle a aussi conduit à une très forte pression sur les ressources et à la mise en place d’une infrastructure (...)

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When Farmers Use “Pieces of paper” to Record Their Land Transactions in Francophone Rural Africa : Insights into the Dynamics of Institutional Innovation

In various parts of francophone Africa, farmers use ‘pieces of paper‘ to record transactions such as the ‘sale‘ (with all the inherent ambiguity of the term) of land or delegation of cultivation rights. The aim of these local institutional innovations is to certify that the transaction has taken place. The parties often try to get these contracts validated by a local government (...)

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Communications à colloque

Mecánica social del cambio institucional. Privatización de la propiedad comunal y transformación de las relaciones sociales en Los Tuxtlas, Veracruz

En la década de 1880 el ayuntamiento municipal de San Andrés Tuxtla, ubicado en el sur del estado de Veracruz, fue conminado a proceder a la desamortización de sus tierras. Hasta entonces, el “común” municipal había estado administrado por una Sociedad agrícola que regulaba el acceso a las tierras y la circulación de los derechos de explotación entre usuarios que incluían tanto a (...)

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