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Documents identifiés à l'aide du mot-clé : transactions foncières

Les Cahiers du Pôle Foncier

Mise en valeur agricole et accès à la propriété foncière en steppe et au Sahara (Algérie)

Ce texte rend compte de la construction et du transfert de la propriété des terres agricoles dans les zones de mise en valeur en Algérie. Il montre comment l’Etat a joué un rôle déterminant dans l’individualisation et la marchandisation de la terre en steppe et au Sahara, en créant le cadre légal autorisant et stimulant la privatisation de terres du domaine privé national, mais (...)

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Les Cahiers du Pôle Foncier

La sécurisation des droits sur les terres : processus normatifs et pratiques sociales. La création de palmeraies par les élites nationales au Sud Cameroun

En zone forestière au Cameroun, la flambée des cours de l’huile de palme s’est traduite par une ruée sur les terres de la part d’investisseurs privés nationaux ou étrangers. Ce document s’intéresse aux itinéraires de sécurisation foncière mis en oeuvre par des "élites nationales" sur des terres acquises à travers des procédures d’achat dans le cadre villageois. Il montre (...)

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Les Cahiers du Pôle Foncier

Formalisation légale des droits fonciers et pratiques de sécurisation des transactions dans les Hautes Terres malgaches

Ce texte traite des relations entre la formalisation des droits et le marché foncier dans un contexte malgache, en explorant les pratiques locales de sécurisation des transactions foncières et en les situant par rapport à la procédure de certification foncière. Nos investigations montrent que (i) le marché foncier est loin d’être cantonné aux parcelles légalement enregistrées, (...)

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Ouvrages

Accaparement, action publique, stratégies individuelles et ressources naturelles: regards croisés sur la course aux terres et à l'eau en contextes méditerranéens

Cette publication d'Options Médietrranéennes réunit des travaux présentés dans les séminaires Cargèse, en 2011, et Montpellier, en 2013, qui traitaient respectivement de "L'accaparement du foncier agricole et pastoral en Méditerranée" et des "Configurations foncières contractuelles et [des] actions publiques en Méditerranée".Ces travaux sont organisés suivant quatre entrées qui (...)

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Articles

Sécurisation foncière, formalisation des droits, institutions de régulation foncière et investissements

De nombreuses recherches questionnent le raisonnement standard de la théorie des droits de propriété, selon lequel la délivrance de titres de propriété entraîne des gains de productivité. Ce raisonnement ne prend pas en compte la diversité des droits sur la terre, suppose que le caractère « informel » des droits est la cause principale de l’insécurité foncière, et que le (...)

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Chapitres d'ouvrage

Différents lieux, différents acteurs, mêmes argumentaires. Note sur les tensions foncières entre autochtones et migrants en savane ivoirienne

Ce texte fait apparaître le parallèle saisissant entre la problématique des rapports fonciers entre autochtones et immigrants en région de savane et en zone forestière de Côte d’Ivoire. On retrouve sur le site de Marandallah (département de Mankono), autour de la question de l'accès des migrants à la terre, un même type d'arène sociale, les mêmes tensions autour des faisceaux de (...)

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