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Concepts, méthodes

Les Cahiers du Pôle Foncier

Régimes fonciers et structure politique : modéliser les conflits liés à la terre

Cet article propose un cadre analytique pour décrire la variation des formes de conflits à dimension foncière survenant dans un large éventail de circonstances et de contextes. Centré sur les conflits entre petits exploitants, l’article suggère que l’on peut souvent penser ces processus sociaux comme des conflits redistributifs façonnés par les régimes fonciers qui régissent (...)

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Les Cahiers du Pôle Foncier

Formalisation légale des droits fonciers et pratiques de sécurisation des transactions dans les Hautes Terres malgaches

Ce texte traite des relations entre la formalisation des droits et le marché foncier dans un contexte malgache, en explorant les pratiques locales de sécurisation des transactions foncières et en les situant par rapport à la procédure de certification foncière. Nos investigations montrent que (i) le marché foncier est loin d’être cantonné aux parcelles légalement enregistrées, (...)

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Ouvrages

La formalisation des droits sur la terre dans les pays du Sud

Les investissements privés dans les terres s’accélèrent avec des interrogations sur leurs impacts économiques et fonciers pour les populations. Les appels pour améliorer la gouvernance foncière se multiplient. De nombreuses institutions internationales et agences de développement appuient la mise en œuvre de politiques et de programmes de formalisation des droits fonciers, censés (...)

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Articles

Sécurisation foncière, formalisation des droits, institutions de régulation foncière et investissements

De nombreuses recherches questionnent le raisonnement standard de la théorie des droits de propriété, selon lequel la délivrance de titres de propriété entraîne des gains de productivité. Ce raisonnement ne prend pas en compte la diversité des droits sur la terre, suppose que le caractère « informel » des droits est la cause principale de l’insécurité foncière, et que le (...)

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Chapitres d'ouvrage

Les mots de la gestion négociée des ressources naturelles (Glossaire)

En annexe d'un guide méthodologique sur la gestion concertée des ressources naturelles dans les pays du Sahel, ce glossaire définit un ensemble de notions liées à la gestion des ressources naturelles renouvelables et aux processus de concertation/négociation.

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Articles

Sécurisation foncière, formalisation des droits, institutions de régulation foncière et investissements. Pour un cadre conceptuel élargi

De nombreuses recherches questionnent le raisonnement standard de la théorie des droits de propriété, selon lequel la délivrance de titres de propriété entraîne des gains de productivité. Ce raisonnement ne prend pas en compte la diversité des droits sur la terre, suppose que le caractère « informel » des droits est la cause principale de l’insécurité foncière, et (...)

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