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Régimes fonciers et structure politique : modéliser les conflits liés à la terre

Cet article propose un cadre analytique pour décrire la variation des formes de conflits à dimension foncière survenant dans un large éventail de circonstances et de contextes. Centré sur les conflits entre petits exploitants, l’article suggère que l’on peut souvent penser ces processus sociaux comme des conflits redistributifs façonnés par les régimes fonciers qui régissent l’accès à la terre et son affectation. Il est possible de conceptualiser les régimes fonciers de manière schématique comme étant constitués par des règles concernant la propriété, l’autorité, la juridiction et la citoyenneté, et comme étant différenciés selon ces dimensions. Ils définissent un siège de l’autorité politique sur les droits fonciers au niveau local, une arène territoriale, des groupes sociaux aux intérêts et droits fonciers divergents, et la distribution des pouvoirs et droits politiques et économiques autour desquels ils s’articulent. Ces modalités varient dans l’espace et dans le temps, façonnant les arènes politiques dans lesquelles les droits fonciers sont contestés, et produisant différentes formes de conflits liés à la terre.

This article proposes an analytic framework to describe variation in forms of land-related conflict that emerge in widely varying circumstances and settings. Focusing on conflict among smallholders, the article suggests that these social processes can often be thought of as redistributive conflicts that are shaped by the land tenure regimes that govern land access and allocation. Land tenure regimes can be conceptualized schematically as constituted by rules about property, authority, jurisdiction and citizenship, and as differentiated along these dimensions. They define a locus of political authority over land rights at the local level, a territorial arena, social groups with different land rights and interests, and the distribution of political and economic powers and rights among them. These arrangements vary across space and over time, shaping the political arenas in which land rights are contested and producing different forms of land- related conflict.

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Mise en ligne : 11 mai 2017 | Mise à jour : 11 mai 2017 | Auteur : Eric Léonard