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Politiques foncières

Les Cahiers du Pôle Foncier

Mise en valeur agricole et accès à la propriété foncière en steppe et au Sahara (Algérie)

Ce texte rend compte de la construction et du transfert de la propriété des terres agricoles dans les zones de mise en valeur en Algérie. Il montre comment l’Etat a joué un rôle déterminant dans l’individualisation et la marchandisation de la terre en steppe et au Sahara, en créant le cadre légal autorisant et stimulant la privatisation de terres du domaine privé national, mais (...)

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Les Cahiers du Pôle Foncier

Formalisation légale des droits fonciers et pratiques de sécurisation des transactions dans les Hautes Terres malgaches

Ce texte traite des relations entre la formalisation des droits et le marché foncier dans un contexte malgache, en explorant les pratiques locales de sécurisation des transactions foncières et en les situant par rapport à la procédure de certification foncière. Nos investigations montrent que (i) le marché foncier est loin d’être cantonné aux parcelles légalement enregistrées, (...)

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Ouvrages

Accaparement, action publique, stratégies individuelles et ressources naturelles: regards croisés sur la course aux terres et à l'eau en contextes méditerranéens

Cette publication d'Options Médietrranéennes réunit des travaux présentés dans les séminaires Cargèse, en 2011, et Montpellier, en 2013, qui traitaient respectivement de "L'accaparement du foncier agricole et pastoral en Méditerranée" et des "Configurations foncières contractuelles et [des] actions publiques en Méditerranée".Ces travaux sont organisés suivant quatre entrées qui (...)

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Ouvrages

La formalisation des droits sur la terre dans les pays du Sud

Les investissements privés dans les terres s’accélèrent avec des interrogations sur leurs impacts économiques et fonciers pour les populations. Les appels pour améliorer la gouvernance foncière se multiplient. De nombreuses institutions internationales et agences de développement appuient la mise en œuvre de politiques et de programmes de formalisation des droits fonciers, censés (...)

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Les Cahiers du Pôle Foncier

Jeunesse et autochtonie en zone forestière ivoirienne. Le retour à la terre des jeunes Bété dans la région de Gagnoa

Ce Cahier du Pôle Foncier explore les formes de logiques politiques des jeunes autochtones Bété de la zone forestière ivoirienne, et la place que prend l’idéologie d’autochtonie dans les discours et pratiques de ces derniers. Il permet de mieux cerner comment s’exprime cette idéologie au niveau local, et les transformations qu’elle implique dans les relations entre jeunes, (...)

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Articles

Sécurisation foncière, formalisation des droits, institutions de régulation foncière et investissements

De nombreuses recherches questionnent le raisonnement standard de la théorie des droits de propriété, selon lequel la délivrance de titres de propriété entraîne des gains de productivité. Ce raisonnement ne prend pas en compte la diversité des droits sur la terre, suppose que le caractère « informel » des droits est la cause principale de l’insécurité foncière, et que le (...)

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