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Les Cahiers du Pôle Foncier

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Régimes fonciers et structure politique : modéliser les conflits liés à la terre

Cet article propose un cadre analytique pour décrire la variation des formes de conflits à dimension foncière survenant dans un large éventail de circonstances et de contextes. Centré sur les conflits entre petits exploitants, l’article suggère que l’on peut souvent penser ces processus sociaux comme des conflits redistributifs façonnés par les régimes fonciers qui régissent (...)

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Jeu foncier, institutions d'accès à la ressource et usage de la ressource

Réédition d’un article paru en 1997,  ce texte examine les changements intervenus dans le domaine foncier entre 1972 et 1992 dans un village du Centre-Ouest ivoirien soumis à une importante colonisation agraire. Elle décrit les interactions entre les principales catégories d’acteurs : « autochtones », migrants, agents locaux de l’État, citadins de retour, etc. Le « jeu (...)

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De la tenure héréditaire à la protection du fermier. Analyse historique comparée des régimes fonciers agricoles dans six pays européens

La politique foncière agricole constitue l’un des piliers de l’action publique vis-à-vis du secteur agricole. Cet article présente une synthèse de monographies portant sur l’évolution des régimes fonciers et des politiques foncières dans six pays européens – Allemagne, Angleterre, Espagne, France, Italie, Pologne – depuis le haut Moyen Âge. Une chronologie en quatre (...)

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Politiques foncières et mobilisations sociales au Bénin. Des organisations de la société civile face au Code domanial et foncier

Face à des réformes foncières qui menacent l’agriculture familiale, les organisations sociales ne restent pas inactives. Pourtant, si les controverses sur les orientations à donner aux politiques foncières sont largement documentées, on sait moins quelles sont les stratégies d’action des organisations de la société civile qui cherchent à les influer. Jeune syndicat paysan (...)

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Mise en valeur agricole et accès à la propriété foncière en steppe et au Sahara (Algérie)

Ce texte rend compte de la construction et du transfert de la propriété des terres agricoles dans les zones de mise en valeur en Algérie. Il montre comment l’Etat a joué un rôle déterminant dans l’individualisation et la marchandisation de la terre en steppe et au Sahara, en créant le cadre légal autorisant et stimulant la privatisation de terres du domaine privé national, mais (...)

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Smallholder Participation in Non-Traditional Export Crops. Insights from pineapple production in Côte d'Ivoire

The growth of non-traditional export agro-commodities in developing countries, as well as the major shift from state-controlled outgrower schemes to contractual farming by private companies, raise questions regarding the impacts of agro-export booms and contract production on small-scale producers. This paper highlights the role played by path dependency and institutional innovation in the (...)

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