Pôle Foncier Montpellier - Pôle de recherche sur le foncier rural dans les pays du Sud

Le foncier rural : une thématique clé
pour la recherche et le développement

La question foncière en milieu rural reste cruciale pour les populations et les gouvernements du Sud. Elle est associée à des enjeux productifs, en tant que support des activités agricoles, pastorales, forestières ou extractives, mais aussi environnementaux, politiques et socio-identitaires. L’importance de cette question se trouve renforcée dans le contexte actuel, caractérisé à la fois par une pression accrue sur les ressources naturelles, une marchandisation de la terre, une forte demande en terre de nouveaux acteurs économiques, tant nationaux qu’internationaux, et des évolutions rapides des politiques foncières et des institutions de régulation foncière.

La question foncière mobilise différentes équipes au sein des institutions d’Agropolis-Montpellier. Le GIS montpelliérain Pôle de recherche sur le foncier rural dans les pays du Sud  propose de structurer, dynamiser et rendre plus visibles les collaborations entre ces équipes dans le cadre d’un pôle interinstitutionnel de recherche sur les questions foncières. Les activités conduites au sein du pôle portent sur le foncier rural – agricole, pastoral ou forestier – étendu à ses relations avec le périurbain, les zones côtières et les activités extractives, dans les pays du Sud. Elles mobilisent et combinent différentes approches relevant des sciences sociales et des sciences du vivant.  

1. Objectifs, activités et collaborations 

L’objectif majeur du pôle est de renforcer les synergies entre les chercheurs d’Agropolis – basés à Montpellier ou en affectation à l’étranger – impliqués dans des activités traitant de la thématique foncière comme objet d’investigation central ou secondaire, afin de favoriser le renforcement d’une communauté épistémique et de faciliter des réponses concertées à des appels à projets de recherche traitant de la thématique foncière en partenariat avec des institutions françaises et étrangères. Cette localisation montpelliéraine du pôle se justifie par la densité des compétences et des interactions entre chercheurs rattachés à Agropolis, mais n’est en rien exclusive des collaborations fortes avec des chercheurs non montpelliérains.

Articulée à l’activité principale de recherche, le pôle a des activités d’enseignement et de formation, d’expertise et de diffusion et partage de l’information. Ses objectifs principaux sont à cet égard :

  • de construire une offre concertée d’encadrement scientifique et de formation ;
  • de faciliter des réponses à des appels à expertise, en lien avec les thématiques de recherche traitées au sein du pôle et en coordination avec des organisations partenaires en France et à l’étranger ;
  • de renforcer la sensibilisation des institutions de recherche et d’enseignement, ainsi que des décideurs politiques du Nord comme du Sud, à la thématique foncière, du point de vue des politiques de développement comme de la recherche ;
  • de conférer plus de visibilité aux travaux sur le foncier, produits au sein du collectif ou des réseaux auxquels il participe, pour faciliter les partenariats et les échanges avec les institutions de recherche et d’enseignement françaises ou étrangères, les bailleurs, les experts et les acteurs du développement des pays du Nord et du Sud, ainsi que les gouvernements du Sud, producteurs de politique foncière.

Recherche

L’activité de recherche a pour objectif, en plus de faciliter la réponse coordonnée à des appels à projets, de développer des partenariats avec des institutions de recherche françaises et étrangères, du Nord et du Sud, y compris par l’accueil de chercheurs et enseignants-chercheurs en séjours scientifiques. Elle vise notamment à encourager la production scientifique des membres du pôle, à travers des publications individuelles ou collectives d’articles scientifiques, d’ouvrages ou de chapitres d’ouvrage.

Cette activité repose sur les dispositifs d’animation scientifique suivants :

  • un séminaire mensuel basé sur la discussion d’articles scientifiques, la présentation de travaux en cours ou accomplis, des débats autour de notions spécifiques, des échanges méthodologiques. Quatre thèmes fédérateurs ont été identifiés en première analyse : les politiques foncières, les marchés fonciers, les conflits relatifs au foncier agricole, pastoral ou forestier, ainsi que le rôle des macro-acteurs (firmes nationales ou internationales, ONG) dans les dynamiques foncières. La participation des doctorants est fortement encouragée. Ces séances sont organisées en concertation avec les animations réalisées dans le cadre des UMR montpelliéraines auxquelles appartiennent les membres du pôle ;
  • des ateliers thématiques spécifiques ouverts aux chercheurs, enseignants, experts et acteurs du développement ;
  • une manifestation annuelle (Journées Doctorales Foncier) consacrée à la présentation des recherches conduites dans le champ foncier par des doctorants relevant d’institutions françaises (montpelliéraines ou non) ou étrangères ;
  • des colloques internationaux.. Dans la continuité du colloque international « Les frontières de la question foncière » organisé en 2006 à Montpellier, une rencontre pourrait être organisée à l’horizon 2013. Par la suite, les rencontres pourraient s’inscrire dans la programmation des activités du campus d’Agropolis International et devenir périodiques, tous les 2 ou 3 ans.

L’activité de recherche s’accompagnera de :

  • la création et l’alimentation d’une collection de documents de travail et la mise en place d’archives ouvertes ;
  • la mise en place d’un dispositif de veille sur le modèle du bulletin de veille réalisé actuellement par les documentalistes de la bibliothèque Bartoli (INRA/SupAgro) ;
  • la création d’un site web pour le pôle.

Enseignement et formations

Un autre objectif du pôle est d’enrichir de façon coordonnée l’offre de formation sur le foncier dispensée à Montpellier et de poursuivre le développement de celle-ci à l’étranger, en partenariat avec les institutions de formations et d’enseignements des pays concernés. Les formations et enseignements pourront être adressés à des étudiants (élèves ingénieurs, licence, M1, M2, cours des écoles doctorales) et à des professionnels (formation continue, modules spécifiques).

Expertise et accompagnement des acteurs du développement

Le pôle fonctionnant comme un réseau de compétences, cette activité inclut la réponse à des appels d’offre et la réalisation d’expertise en lien fort avec les activités de recherche. Le pôle vise un partage de l’information, une coordination et une recherche de partenariats avec les organisations existantes spécialisées dans l’expertise sur le champ foncier dans les pays du Sud. Ce réseau de compétences s’appuie sur des dispositifs de recherche-développement implantés dans les pays partenaires en perspective de la création ou de la consolidation d’une capacité d’appui-conseil dans la conception, la mise en œuvre et l’évaluation de politiques foncières innovantes dans les pays du Sud. Ce dispositif permet en retour un accès à une information actualisée sur la thématique foncière.

Diffusion et partage de l’information

La communication autour de chacune de ces activités et la mise à disposition des différents produits sera assurée au travers d’un site web. Ce dernier sera étroitement articulé au portail Foncier & Développement, l’objectif étant d’éviter les doublons et d’alimenter en priorité ce portail destiné à l’ensemble des acteurs du développement (bailleurs, décideurs publics, organisations paysannes, etc.) et aux chercheurs.

Démarche en partenariat

En termes de collaborations, le pôle recherchera l’implication, dans ses activités, des partenaires du Sud avec lesquels ses membres sont en interaction forte (Algérie, Côte d’Ivoire, Cameroun, Madagascar, Mexique, Sénégal, etc.). Il consolidera les relations nouées avec des institutions françaises (les universités comme Paris 1-LAJP, les centres de recherche tels que l’INRA, les associations et bureaux d’étude comme le GRET, l’IRAM ou AGTER), étrangères (comme le Land Tenure Center de Madison) et internationales (comme la FAO ou la Banque Mondiale) partageant un fort intérêt pour le foncier. Il renforcera les échanges avec les réseaux et associations existants : réseaux FonciMed et SHS-REDD-Med, Association pour la Promotion des Recherches et Etudes Foncières en Afrique, Hub Rural de Dakar, International Land Coalition, etc. 

Les travaux des membres du pôle alimenteront les réflexions du Comité Foncier et Développement, qui se réunit, sous l’égide du MAEE et de l’AFD, pour assurer un appui à la politique française de coopération dans le domaine du foncier dans les pays du Sud.

2. Structure de gouvernance : la création d’un Groupe d’Intérêt Scientifique (GIS)

Ce pôle est ouvert aux institutions de recherche et aux institutions de formations et d’enseignements de Montpellier (Ecoles supérieures, Universités). Dans sa phase initiale, le pôle réunit les institutions auxquelles appartiennent les chercheurs et enseignants-chercheurs à l’origine de cette initiative : le CIRAD, l’IAMM, l’IRD et Montpellier SupAgro. Ses frontières formelles pourront être redéfinies ultérieurement, en intégrant toute autre institution de recherche et d’enseignement supérieur.

Le GIS est accueilli au sein de la Maison des Sciences de l’Homme de Montpellier.

• Comité de Pilotage : Amandine Adamczewski (CIRAD), Véronique Ancey (CIRAD), Omar Bessaoud (IAMM), Emmanuelle Bouquet (CIRAD), Jean-Philippe Colin (IRD), Philippe Lavigne Delville (IRD), Eric Léonard (IRD), Pascale Moity-Maïzi (Montpellier SupAgro)

• Comité d'Orientation Scientifique : Jean-Louis Chaléard (Université Paris 1), Flore Gubert (IRD), Théa Hilhorst (Royal Tropical Institute, Pays-Bas), Paul Mathieu (UCL, Belgique), Marie-Laure Navas (Montpellier SupAgro), Sylvain Perret (Cirad), Michel Petit (IAMM).

  • Cirad
  • IAMM
  • IRD
  • Montpellier SupAgro