Billet Philippe
Communications des JTF
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148 documents
- Emilie Gaillard, Nathalie Hervé-Fournereau, Jean-Pierre Amigues, Philippe Billet, Wolfgang Cramer, et al.. Résilience, irréversibilités et incertitudes. Workshop Interdisciplinaire Biodiversité, Ecologie, Economie et Droit, Mission pour l’interdisciplinarité CNRS, Apr 2013, Oléron, France. pp.23-33. ⟨halshs-01115166⟩
- Alexis Baconnet, Martine Barré-Pépin, Philippe Billet, Marguerite Boutelet, Anne Cadoret, et al.. Rapport du programme de recherche SEMIPAR - Secret militaire et participation en matière nucléaire. [Rapport de recherche] Convention 6422, Ministère de l'écologie et du développement durable. 2013, 367 p. ⟨hal-02080101⟩
- Nathalie Hervé-Fournereau, Marion Bary, Alexandra Langlais, Philippe Billet. De la fabrication à l'utilisation industrielle des nanotubes de carbone quels dispositifs juridiques pour la protection de l'environnement. De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux - Le cadre normatif des nanotubes de carbone, Larcier, pp.249-272, 2012, Droit des technologies. ⟨halshs-00685981⟩
- Alexandra Langlais, Philippe Billet. Les nanotubes de carbone au risque du droit des déchets-Brèves variations sur quelques incidences juridiques du statut de déchets. De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux - Le cadre normatif des nanotubes de carbone, Larcier, pp.319-325, 2012, Droit des technologies. ⟨halshs-00685997⟩
- Emmanuelle Hellier, André Larceneux, Aleksandra Barczak, Nadia Belaidi, Marguerite Boutelet, et al.. Recomposition des territoires, intercommunalité et gestion durable de l'eau. Application aux espaces urbains et périurbains.. 2009. ⟨halshs-00397055⟩
- Philippe Billet. Gestion des sites : Faut-il conserver ou protéger ?. Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], 2007, 89, pp.17. ⟨halshs-02201679⟩
- Philippe Billet. Les rapports juridiques entre déchets et santé. RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2006, 02, pp.229. ⟨halshs-02236572⟩
- Véronique Gervasoni, Marie-Edith Zamuth, Philippe Billet. La jurisprudence administrative en matière d’étude d’impact. 1983-1989 / dir. Jean Untermaier. Ministère de l’Environnement. 1990, 107 p. ⟨hal-04014595⟩
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