Billet Philippe
Communications des JTF
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162 documents
- Philippe Billet. La doctrine dans la jurisprudence européenne. Expérience de droit de l’environnement. Revue juridique de l'environnement, 2016, spéc., p. 327-338. ⟨hal-02126424⟩
- Philippe Billet. Les déchets dans la loi NOTRe. Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2016, n° 1, pp.Comm. n° 6. ⟨hal-02126704⟩
- Gaëtan Bailly, Philippe Billet. Modernisation du coutumier de la Dombes (Truchelut) sur la gestion des étangs piscicoles . [Rapport de recherche] Association de Promotion du Poisson des Etangs de la Dombes (APED). 2016. ⟨hal-02126291⟩
- Philippe Billet. La prise en compte des sols dans le droit français. A. Bispo et a. Intégrer leur multifonctionnalité pour une gestion durable, Quae, pp. 256-281, 2016. ⟨hal-02126245⟩
- Philippe Billet. Compétence juridictionnelle pour connaître des litiges relatifs à la redevance spéciale « déchets » (obs. ss.T. confl., 12 oct. 2015, n° 4024 , Cté Cnes Vallée du Lot et du Vignoble c/ Bernard L.). Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2016, n° 1, pp.Comm. n° 5. ⟨hal-02126705⟩
- Philippe Billet, Blandine Rolland. (dir.), Activités à risques technologiques et enjeux sociétaux : réflexions sur le régime juridique de la « Responsabilité sociale de l’entreprise » (ARTES). [Rapport de recherche] Fondation pour une Culture de Sécurité Industrielle. 2016. ⟨hal-02126281⟩
- Philippe Billet. Sols : une Année internationale bien remplie. Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2016, n° 1, pp.Alerte n° 1. ⟨hal-02126706⟩
- Philippe Billet. (dir.), Recherches sur la protection juridique des fonctions et services du sol (NormaSol). [Rapport de recherche] Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable; Ademe. 2016. ⟨hal-02126279⟩
- Philippe Billet. (dir.) Etude juridique sur le système d’information sur les sols géré par l'INRA (nfoSol) . [Rapport de recherche] INRA. 2016. ⟨hal-02126290⟩
- Philippe Billet. Nuisances de la mise en lumière. Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, 30, pp.25. ⟨halshs-02201080⟩
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