Billet Philippe
Communications des JTF
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165 documents
- Philippe Billet. La problématique juridique des alternatives aux produits phytosanitaires . Peut-on prendre le risque des alternatives aux pesticides ? Approche éthique et juridique, Institut de droit de l’environnement / U. Jean Moulin – Lyon 3, Jun 2016, Lyon, France. ⟨hal-02126416⟩
- Philippe Billet. Les avancées de la législation française vers l’eau publique . La nostra aqua a cinque anni dal referendum ( International University College of Turin), Jun 2016, Saint Vincent (Val d'Aoste), Italie. ⟨hal-02126302⟩
- Philippe Billet. Gaz de schiste : certitudes et incertitudes sur le contenu du rapport minier (obs. ss.TA Cergy-Pontoise, 1re ch., 28 janv. 2016, n° 1200718). Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2016, n° 6, pp.Comm. n° 39. ⟨hal-02126698⟩
- Philippe Billet. Réformes de la fiscalité environnementale suggérées dans l'Union des 28 : le cas de la France (obs.ss. Comm. UE, Study on assessing the environmental fiscal reforme potential for the EU28, janv. 2016, 1496 p.). Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2016, n° 6, pp.Alerte n° 191. ⟨hal-02126693⟩
- Philippe Billet. Quand la Suisse veut neutraliser le nucléaire français. Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2016, n° 5, pp.Alerte n° 153. ⟨hal-02126696⟩
- Philippe Billet. Le dommage écologique dans la gadoue : débats juridiques autour du principe pollueur payeur. Colloque inaugural du GDR NoST (Normes, sciences et techniques), May 2016, Paris, France. ⟨hal-02126413⟩
- Cyrille Harpet, Philippe Billet, Jean-Philippe Pierron (Dir.). Justice et injustices environnementales. L'Harmattan, 2016, 978-2-343-09401-4. ⟨hal-01754003⟩
- Philippe Billet. Los suelos contaminados en Derecho francés . 4° Congreso Internacional en Bioderecho (Universidad de Murcia), Apr 2016, Murcia, España. ⟨hal-02126299⟩
- Philippe Billet. La rationalisation du financement de la gestion locale des ordures ménagères. La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2016, n° 15, pp.Comm. n° 2105. ⟨hal-02126699⟩
- Philippe Billet. En vert et contre tout : l’amour de l’environnement vu de la CEDH . Amour et CEDH, Association pour la Promotion Interuniversitaire des Droits de l'Homme, Apr 2016, Lyon, France. ⟨hal-02126411⟩
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