Billet Philippe
Communications des JTF
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148 documents
- Gaëtan Bailly, Philippe Billet. Modernisation du coutumier de la Dombes (Truchelut) sur la gestion des étangs piscicoles . [Rapport de recherche] Association de Promotion du Poisson des Etangs de la Dombes (APED). 2016. ⟨hal-02126291⟩
- Philippe Billet. La prise en compte des sols dans le droit français. A. Bispo et a. Intégrer leur multifonctionnalité pour une gestion durable, Quae, pp. 256-281, 2016. ⟨hal-02126245⟩
- Philippe Billet. Les déchets dans la loi NOTRe. Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2016, n° 1, pp.Comm. n° 6. ⟨hal-02126704⟩
- Philippe Billet. (dir.), Recherches sur la protection juridique des fonctions et services du sol (NormaSol). [Rapport de recherche] Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable; Ademe. 2016. ⟨hal-02126279⟩
- Philippe Billet. (dir.) Etude juridique sur le système d’information sur les sols géré par l'INRA (nfoSol) . [Rapport de recherche] INRA. 2016. ⟨hal-02126290⟩
- Philippe Billet. Nuisances de la mise en lumière. Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, 30, pp.25. ⟨halshs-02201080⟩
- Philippe Billet. Le cantonnement des démolitions, espoir pour l'illégalité ou désespoir des requérants abusifs. Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2015, 05, pp.221. ⟨halshs-02234217⟩
- Philippe Billet. La simplification du contexte environnemental et urbanistique de la vie des entreprises. La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2015, 9, pp.48-52. ⟨hal-01130067⟩
- Philippe Billet. L'allongement temporaire de la durée de validité des autorisations d'urbanisme : à propos du décret n° 2014-1661 du 29 décembre 2014. La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2015, 3, pp.3-4. ⟨hal-01130083⟩
- L. Miranda, Cyrille Harpet, Christina Aschan-Leygonie, Marie Augendre, Philippe Billet. La dérive des pesticides dans l'air : quelle prise en compte des risques en santé publique et l'environnement dans les documents et autorisations d'urbanisme ? ExpoRA II. Rapport final, EnvitéRA. [Rapport de recherche] Plateforme Santé-Environnement, région Rhône-Alpes. 2015. ⟨hal-01940379⟩
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