Billet Philippe
Communications des JTF
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162 documents
- Philippe Billet. Le cantonnement des démolitions, espoir pour l'illégalité ou désespoir des requérants abusifs. Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2015, 05, pp.221. ⟨halshs-02234217⟩
- Philippe Billet. La simplification du contexte environnemental et urbanistique de la vie des entreprises. La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2015, 9, pp.48-52. ⟨hal-01130067⟩
- Philippe Billet. L'allongement temporaire de la durée de validité des autorisations d'urbanisme : à propos du décret n° 2014-1661 du 29 décembre 2014. La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2015, 3, pp.3-4. ⟨hal-01130083⟩
- L. Miranda, Cyrille Harpet, Christina Aschan-Leygonie, Marie Augendre, Philippe Billet. La dérive des pesticides dans l'air : quelle prise en compte des risques en santé publique et l'environnement dans les documents et autorisations d'urbanisme ? ExpoRA II. Rapport final, EnvitéRA. [Rapport de recherche] Plateforme Santé-Environnement, région Rhône-Alpes. 2015. ⟨hal-01940379⟩
- Emilie Gaillard, Nathalie Hervé-Fournereau, Jean-Pierre Amigues, Philippe Billet, Wolfgang Cramer, et al.. Résilience, irréversibilités et incertitudes. Workshop Interdisciplinaire Biodiversité, Ecologie, Economie et Droit, Mission pour l’interdisciplinarité CNRS, Apr 2013, Oléron, France. pp.23-33. ⟨halshs-01115166⟩
- Alexis Baconnet, Martine Barré-Pépin, Philippe Billet, Marguerite Boutelet, Anne Cadoret, et al.. Rapport du programme de recherche SEMIPAR - Secret militaire et participation en matière nucléaire. [Rapport de recherche] Convention 6422, Ministère de l'écologie et du développement durable. 2013, 367 p. ⟨hal-02080101⟩
- Nathalie Hervé-Fournereau, Marion Bary, Alexandra Langlais, Philippe Billet. De la fabrication à l'utilisation industrielle des nanotubes de carbone quels dispositifs juridiques pour la protection de l'environnement. De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux - Le cadre normatif des nanotubes de carbone, Larcier, pp.249-272, 2012, Droit des technologies. ⟨halshs-00685981⟩
- Alexandra Langlais, Philippe Billet. Les nanotubes de carbone au risque du droit des déchets-Brèves variations sur quelques incidences juridiques du statut de déchets. De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux - Le cadre normatif des nanotubes de carbone, Larcier, pp.319-325, 2012, Droit des technologies. ⟨halshs-00685997⟩
- Emmanuelle Hellier, André Larceneux, Aleksandra Barczak, Nadia Belaidi, Marguerite Boutelet, et al.. Recomposition des territoires, intercommunalité et gestion durable de l'eau. Application aux espaces urbains et périurbains.. 2009. ⟨halshs-00397055⟩
- Philippe Billet. Gestion des sites : Faut-il conserver ou protéger ?. Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], 2007, 89, pp.17. ⟨halshs-02201679⟩
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