Billet Philippe
Communications des JTF
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165 documents
- Philippe Billet. La compensation, expression de solidarités territoriales. Le(s) territoire(s) et le droit de l'environnement. Le renouvellement de l’appréhension du territoire par le droit de l’environnement, Institut de droit de l'environnement de Lyon, Oct 2018, Lyon, France. ⟨hal-02126347⟩
- Philippe Billet. Dignité et bien-être animaux, des mots au code. Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2018, n° 10, pp.Alerte 177. ⟨hal-02126518⟩
- Philippe Billet. 10 ans d’application de la loi du 1er août 2008 relative à la responsabilité environnementale. 30 ans d'intégration du droit de l'environnement. Bilan et perspectives (colloque de la SFDE), Sep 2018, Dijon, France. ⟨hal-02126345⟩
- Philippe Billet. L’Union européenne au chevet des pollinisateurs. Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2018, n° 7, pp.Alerte 124. ⟨hal-02126597⟩
- Philippe Billet. Droit(s) du Bio. Propos introductifs. Droit(s) du bio (colloque dans le cadre du Marathon du droit), Jun 2018, Toulouse, France. ⟨hal-02126342⟩
- Philippe Billet. La responsabilité des acteurs en cas de pollution des sols de jardins collectifs urbains. Le sol au cœur des enjeux sociétaux (Association franaçise de l'étude des sols - AFES), Jun 2018, Rouen, France. ⟨hal-02126335⟩
- Philippe Billet. Le juge administratif et les droits d’eau fondés en titre. Justice pour l’eau (Ecole de droit de l'Université de Clermont), Jun 2018, Clermont-Ferrand, France. ⟨hal-02126330⟩
- Philippe Billet. Quels outils juridiques pour la gestion environnementale du foncier ?. Économique, sociale, environnementale : Quelle valeur pour le foncier et l’immobilier ? (LIFTI), Jun 2018, Paris, France. ⟨hal-02126327⟩
- Philippe Billet. Réduction stratégique des GES dans les transports maritimes. Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2018, n° 6, pp.Alerte 106. ⟨hal-02126598⟩
- Philippe Billet. Extinction de voie - . - À propos du jugement du tribunal administratif de Paris du 21 février 2018 annulant la piétonnisation des voies sur berges. La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2018, n° 9, pp.Act. 206. ⟨hal-02126602⟩
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