Billet Philippe
Communications des JTF
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165 documents
- Philippe Billet. On va marcher sur la pub (à propos du Décret n° 2017-1743, 22 déc. 2017 , portant expérimentation de marquages sur les trottoirs à des fins publicitaires). La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2018, n° 4, pp.Comm.n° 2036. ⟨hal-02126609⟩
- Philippe Billet. Zone d'assainissement collectif et obligation d'extension du réseau en vue du raccordement (obs. ss. CE, 24 nov. 2017, n° 396046). La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2018, n° 2, pp.comm. n° 2014. ⟨hal-02126610⟩
- Philippe Billet. La nuit, la peur, le droit. Lumière et ordre public . Lumière(s) sur la nuit (Institut de droit de l’environnement – Institut de recherches philosophiques / U. Lyon 3), Jan 2018, Lyon, France. ⟨hal-02126315⟩
- Philippe Billet (Dir.). Des petits oiseaux aux grands principes. Mélanges en hommage au Professeur Jean Untermaier . Mare et Martin, 2018. ⟨hal-02126217⟩
- Philippe Billet. Gestion du domaine public routier. Voirie et espaces publics (fiches techniques). CEREMA, 2018. ⟨hal-02126294⟩
- Philippe Billet. La réification de la nature et de ses services . B. Grimonprez (dir.), Le droit des biens au service de la transition écologique, Dalloz, pp. 1-10, 2018. ⟨hal-02126226⟩
- Philippe Billet. Préface. Philippe Billet (coord.). Des petits oiseaux aux grands principes. Mélanges en hommage au Professeur Jean Untermaier, 2018. ⟨hal-02126220⟩
- Philippe Billet. Les instruments de lutte contre l’artificialisation des sols . B. Grimonprez. La reforme du droit foncier rural : demander l'impossible, LexisNexis, 2018. ⟨hal-02126270⟩
- Philippe Billet. Droit(s) du Bio. Propos introductifs. M. Touzeil Divina (dir.). Droit(s) du bio, L'épitoge, 2018. ⟨hal-02126339⟩
- Philippe Billet. D’or, de nickel et de larmes (à propos de l'avis CNCDH 17 oct. 2017 sur le droit à un environnement sain dans les Outre-mer). Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2018, n° 1, pp.Alerte n° 1. ⟨hal-02126611⟩