Recherche sur le foncier rural au Sud Structurer Valoriser Dynamiser

Heriniaina Rakotomalala : Soutenance de thèse le 15 décembre 2022

Nous avons le plaisir de vous annoncer la soutenance de thèse de Monsieur Heriniaina Rakotomalala, inscrit en doctorat d’économie en co-tutelle Institut Agro-Montpellier et Université d’Antananarivo (Madagascar) intitulée :

 « Marchés fonciers et accès à la terre des migrants : une analyse institutionnelle dans une commune rurale de Madagascar  ». 

Jeudi 15 décembre 2022 à 13h au CIRAD Lavalette, bâtiment 4, Amphi Alliot, et en streaming en cliquant sur ce lien

Le jury sera composé de : 

  • Mme Emmanuelle Bouquet, CIRAD, Directrice de thèse
  • M.Bruno Ramamonjisoa, Université d’Antananarivo, Co-directeur de thèse
  • Mme Perrine Burnod, CIRAD, Co-encadrante de thèse
  • Mme Isabelle Chort, Université de Pau et des pays de l’Adour, Rapportrice
  • M. Ali Daoudi, Ecole Nationale Supérieure Agronomique d’Alger, Rapporteur
  • Mme Nicole Andrianirina, Délégation Union Européenne à Madagascar, Examinatrice
  • Mme Claire Gondard-Delcroix, Université de Bordeaux, Examinatrice

Résumé :

L’accès à la terre est un enjeu essentiel pour les ménages qui dépendent de l’agriculture pour leurs revenus et leur sécurité alimentaire. Il est clé notamment pour les migrants. A Madagascar, l’accès des migrants à la terre par les marchés fonciers (achats et contrats de faire-valoir indirect) a peu été étudié. Cette thèse en économie institutionnelle, basée sur des données qualitatives et quantitatives de première main, s’intéresse au fonctionnement des marchés fonciers dans une commune rurale de l’Ouest du pays. En mettant l’accent sur les migrants, elle analyse les effets des marchés en termes d’inclusion et d’équité.

La thèse s’articule autour de trois axes, déclinés sous forme d’articles de recherche. Le premier axe porte sur les opportunités et les barrières des marchés fonciers. La thèse montre que l’accès au foncier des migrants passe plus par le faire-valoir indirect que par l’achat. Elle caractérise les barrières financières, informationnelles et sociales, plus marquées pour l’achat que pour le faire-valoir indirect, et leurs poids différentiels pour les migrants et les natifs. Elle souligne l’importance de l’insertion dans différents réseaux pour construire une réputation et accéder à l’information sur les offres de terre.

Le deuxième axe analyse les effets des marchés fonciers en matière d’inclusion/exclusion et de rééquilibrage/creusement des inégalités foncières. La thèse permet d’écarter l’hypothèse de l’existence de mécanismes d’exclusion des migrants des marchés fonciers, au-delà de la contrainte financière, qui frappe également les natifs. (Cette dernière constitue un facteur d’exclusion pour l’achat et non pour les prises en faire-valoir indirect). Pour les migrants, ceux qui arrivent à acheter parviennent pratiquement au même niveau de superficie possédée que les natifs. Pour les natifs désavantagés en matière d’héritage, le marché de l’achat permet également de réduire des inégalités foncières.

Le troisième axe s’intéresse aux marchés fonciers comme source d’insécurité foncière, et analyse les dispositifs de sécurisation des transactions foncières. La thèse montre que les risques lors des transactions sont plutôt du côté des preneurs, acheteurs et locataires. Les acheteurs peuvent se voir contester la vente par le vendeur lui-même, ou plus souvent des membres de sa famille, et se retrouver en incapacité de cultiver la parcelle. Les locataires sont principalement confrontés à des risques de location multiple par le propriétaire : ils peuvent être évincés de la parcelle réservée sans pour autant être remboursés du paiement d’avance de la location. Les dispositifs de sécurisation des transactions mobilisables sont de différente nature : sociale, avec la figure du garant qui intervient à la fois auprès des propriétaires, des acheteurs, et des locataires ; semi-formelle, avec une gamme de « petits papiers », validés par des témoins et des autorités locales à différents échelons ; formelle, dans le cas des achats, avec l’émission de certificats fonciers.  Cependant, les possibilités de recourir à ces différents dispositifs de sécurisation dépendent du réseau social des parties-prenantes, et leur efficacité s’avère limitée en cas de contestation. Au final, les migrants apparaissent plus exposés à la fois au risque de remise en cause de leurs droits (d’usage ou de propriété), et au risque d’une issue défavorable en cas d’arbitrage local, même lorsqu’ils ont pu mobiliser un dispositif de sécurisation semi-formel voire formel.

La thèse permet d’alimenter les réflexions pour la poursuite de la réforme foncière à Madagascar. Cette dernière vise l’amélioration de l’accès à la terre et de la sécurisation foncière, mais jusqu’à présent, s’est peu intéressée de façon opérationnelle au fonctionnement des marchés fonciers.

Mots-clés : Marchés fonciers, migration, Madagascar, équité, sécurisation foncière, agriculture familiale

Quentin Grislain : soutenance de thèse le 12 décembre 2022

Quentin Grislain à le plaisir de vous annoncer la soutenance de sa thèse de doctorat en géographie intitulée :

« Promesses et effets des observatoires fonciers. Une géographie politique de dispositifs sociotechniques pour le développement en contextes africains et sénégalais (1980/2022) ».

La soutenance aura lieu publiquement le lundi 12 décembre 2022 à 14h en salle 100 au Centre de colloques du Campus Condorcet, 1 place du Front populaire, 93322 Aubervilliers (sortie n°2 de la station Front populaire – ligne 12).

Pour les personnes qui souhaitent suivre la soutenance en distanciel, il sera possible de le faire à partir de ce lien.

Le jury sera composé de :

  • Jérémy BOURGOIN, CIRAD, co-directeur
  • Perrine BURNOD, CIRAD, présidente du jury
  • Tarik DAHOU, IRD, rapporteur
  • Thierry JOLIVEAU, Université Jean Monnet de Saint-Étienne, rapporteur
  • Géraud MAGRIN, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, directeur
  • Matthieu NOUCHER, CNRS, examinateur
  • Charline RANGÉ, GRET, examinatrice
  • Sina SCHLIMMER, Ifri, examinatrice

Résumé :

En Afrique subsaharienne, depuis le début des années 1990, le concept d’observatoire foncier a soulevé un fort intérêt dans le champ du développement. Pourtant, malgré la grande visibilité du concept, beaucoup d’observatoires fonciers restent au stade de projets de papier avec peu de concrétisations sur le terrain ou n’ont qu’une existence symbolique (un logo, un atelier de lancement, un site Internet) sans production réelle d’informations ni diffusion de connaissances.

Cette thèse a pour but de proposer une lecture critique des observatoires fonciers en Afrique en général et au Sénégal en particulier. Située à l’articulation d’une géographie politique de l’information dans le champ du foncier, et des dispositifs sociotechniques qui assurent sa construction, son partage et sa circulation, d’une sociologie de l’action publique en contextes africains et d’une réflexion sur le développement, la thèse vise à comprendre pourquoi, alors que le concept d’observatoire foncier est promu de façon répétée depuis presque trente ans, avec de nombreuses tentatives avortées et peu de réalisations concrètes sur le terrain, les observatoires fonciers sont à la fois autant désirés et si peu fonctionnels.

Elle s’organise autour de trois axes d’analyse : la circulation du concept au sein du continent africain ; les processus de fabrique et de mise en œuvre des observatoires fonciers ; les effets sur l’action publique. La thèse montre que le concept d’observatoire foncier a évolué vers l’un de ces mots à la mode que de nombreux acteurs utilisent dans le champ du développement mais qui signifient beaucoup de choses différentes pour différents types d’acteurs. Elle met également en lumière les nombreux écarts de mise en œuvre (implementation gaps) entre ce qui était prévu dans les documents de projet et ce qui advient sur le terrain. Enfin, face à de nombreux observatoires sans données, la recherche met en évidence que la dimension symbolique des observatoires fonciers prend le pas sur leur matérialité et les effets concrets sur l’action publique.

Finalement, le résultat principal de cette recherche est de mettre en évidence que, jusqu’à présent, les observatoires fonciers tels qu’ils ont été mis en place en Afrique ne sont pas parvenus à répondre aux attentes de leurs promoteurs et à influencer les processus de politique foncière.

Mots-clés :

Observatoires fonciers, action publique, ressources, concept voyageur, mythe sociotechnique, implementation gaps, géographie politique, pays sous régime d’aide, Afrique

Soutenance d’HDR de Coline Perrin : “Pour une géographie du foncier agricole pour tous”

J’ai le plaisir de vous inviter à la soutenance de mon habilitation à diriger des recherches (HDR) intitulée :

La terre au prisme de la territorialisation de l’action publique. Pour une géographie du foncier agricole pour tous.

Elle aura lieu le vendredi 16 septembre prochain à 14h à l’université de Paris Ouest Nanterre La Défense, en salle B016 (bâtiment B – Pierre Grappin).

Un lien de visioconférence peut vous être communiqué sur demande à l’adresse suivante : coline.perrin@inrae.fr

Je serai heureuse de fêter cela avec vous autour d’un verre vers 18h – merci de me confirmer votre présence pour l’organisation.


La soutenance aura lieu devant le jury suivant :

  • Claire Aragau, Université Paris Est Créteil, Examinatrice
  • Mayté Banzo, Université Bordeaux Montaigne, Examinatrice
  • Éric Charmes, École nationale des travaux publics de l’État, Examinateur
  • Philippe Madeline, Université de Caen, Rapporteur
  • Christine Margetic, Nantes Université, Rapporteure
  • Romain Melot, INRAE, Examinateur
  • Monique Poulot, Université Paris Nanterre, Garante

Résumé :

Dans le volume inédit de cette habilitation à diriger des recherches, je défends l’idée que la gestion du foncier agricole est une pierre angulaire pour répondre aux attentes sociétales en matière d’alimentation, de paysage et d’environnement, et, au-delà, pour que cette transition agroécologique et alimentaire souhaitée soit juste. J’analyse comment ces enjeux pluriels modifient les modalités de l’action publique foncière et conduisent les acteurs locaux à innover. Cette recherche s’ancre en géographie sociale et politique, tout en faisant le lien entre la géographie agricole et rurale et l’aménagement du territoire.

De nature épistémologique, le premier chapitre montre le renouveau des recherches sur le foncier agricole en France depuis 2000. Je l’explique par l’affirmation d’un système foncier agriurbain au cœur des nouvelles relations villes-campagnes, puis l’émergence d’un système foncier agroécologique et nourricier porté par de nouveaux acteurs. Ces deux systèmes bousculent sur ses marges le système foncier agricole productif dominant depuis plusieurs décennies.

Dans les chapitres suivants, j’analyse l’évolution des politiques territoriales et l’articulation des innovations foncières agricoles dans l’Hérault au prisme de ces différents systèmes fonciers en tension. Par ce récit territorial, j’interroge notamment le rôle et la place des collectivités territoriales dans les questions foncières agricoles, en lien avec d’autres acteurs agricoles, citoyens ou associatifs.

Le second chapitre rend compte de la politique pionnière du Département sur les espaces naturels sensibles depuis 1980, conduisant à la constitution d’un vaste domaine public géré en partie en agroécologie et ouvert au public. Il souligne l’intérêt de ce niveau départemental pour penser les équilibres territoriaux entre espaces urbains, agricoles et naturels, à un moment où les lois de décentralisation privilégient d’autres niveaux administratifs.

Le troisième chapitre montre comment les intercommunalités ont contribué depuis 2000 au changement d’échelle des innovations foncières agricoles. Elles ont adapté différents dispositifs techniques mais aussi participé à l’institutionnalisation et à la diffusion de nouveaux principes de gestion du foncier agricole. L’évolution des valeurs et normes culturelles autour du foncier s’avère en effet déterminante.

Le dernier chapitre souligne enfin le poids des individus et des rapports de force socio-politiques dans ces trajectoires d’innovation, que ce soit au sein du monde agricole, des collectivités ou entre niveaux de collectivité. La gestion du foncier agricole nécessite aujourd’hui des compétences transversales dont les intercommunalités peinent à se doter. Ce travail interroge ainsi le rôle et la place de la puissance publique dans le système foncier agricole. Il défend la contribution de la science géographique à la prise de décision politique, et ouvre des perspectives de recherche sur la comparaison des innovations, sur les leviers fonciers de la transition agroécologique et alimentaire, et sur la justice foncière, alimentaire et spatiale.

Mots-clés :

Propriété, innovation, décentralisation, collectivités, gouvernance, transition, justice, coexistence des modèles agricoles, trajectoires territoriales, Hérault, Languedoc.


Usages agricoles de l’eau et intensification des systèmes productifs : quelles conséquences sur les ressources foncières? – Appel à communication du Réseau Foncimed

L’appel à communications du prochain séminaire du réseau Foncimed, 26-28 octobre 2022, Evora, Portugal, est disponible !

Ecole-chercheurs sur les transactions foncières et les marchés fonciers ruraux au Sénégal. Session 2 – 31 mars et 1er avril 2022

Portée par IPAR et le Pôle Foncier de Montpellier, en collaboration avec l’Université Gaston Berger de Saint-Louis du Sénégal, et soutenu par le Comité technique Foncier et développement, cette formation vise à permettre aux chercheurs, enseignants-chercheurs, doctorants, et membres d’OSC développer des compétences en matière d’analyse des transactions et des marchés fonciers en milieu rural, et à permettre à des doctorants sénégalais travaillant sur le foncier de mettre en œuvre leurs acquis à travers une enquête de terrain. Elle est ouverte à des participants d’autres régions, pour la partie théorique, qui se déroule en ligne.

La seconde session aura lieu en virtuel les 31 mars et 1er avril 2022. Les participants sénégalais pourront y assister depuis l’IPAR à Dakar ou la salle des actes de l’UFR de lettres et sciences humaines de l’Université Gaston Berger de Saint-Louis.

Inscrivez vous ici pour suivre la session par zoom

Table ronde “Accaparement des terres en Algérie : regards croisés entre le Second Empire et la période contemporaine”

Jeudi 7 avril de 14h à 16h 
Salle de réunion 4.023 du 4e étage du Bâtiment de Recherches Sud, sur le campus Condorcet

Deuxième table ronde du cycle “Les dynamiques de l’appropriation des terres : perspective coloniale et Landgrabbing contemporain
Ce cycle est organisé par Pablo F. Luna (Erhimor-CRH), Michel Merlet (Expert en gouvernance des ressources naturelles, AGTER) et Emma TYROU (CEPN-SPI), sous les auspices de l’Erhimor/CRH et de la revue Etudes rurales, et avec le soutien d’AGTER.

Ces rencontres se proposent d’approcher d’une manière concrète dans un espace géographique donné le lien entre, d’une part, les processus coloniaux d’appropriation, d’expropriation et de réappropriation de la terre et des richesses naturelles, et d’autre part, l’accaparement des terres contemporain.
Dans une optique pluridisciplinaire, elles visent au dialogue entre l’histoire rurale et agraire et les sciences sociales comme l’économie politique, la sociologie, le droit foncier rural, ainsi que naturelles, notamment l’agronomie. La perspective historienne permettra de mieux comprendre les enjeux d’un phénomène multiforme qui se déploie de nos jours à l’échelle de la planète.

Omar BESSAOUD (CIHEAM-Montpellier), pour une présentation intitulée Les pratiques foncières du Second Empire (1850-70): capital bancaire et accaparement des terres en Algérie

Mourad BOUKELLA (Université d’Oran) qui interviendra sur Le processus d’individualisation- marchandisation des terres agricoles publiques dans l’Algérie post-indépendance.Lieu:

Inscription préalable demandée du fait de la capacité limitée de la salle (contact: traccaparement@gmail.com)

Lien de connexion:
https://cnrs.zoom.us/j/92673705190?pwd=bFNoMUpBMWxCUmhCWmYvdGpOVEdFZz09
ID de réunion : 926 7370 5190
Code secret : L3n6n7

Lancement d’un réseau de doctorant.es sur les thématiques foncières

Le foncier est un mot pluriel, évocateur d’espaces et de rapports sociaux. Il articule notamment l’urbain et le rural, le privé et le commun, les approches qualitatives et quantitatives… C’est une multitude de définitions, de méthodologies, de problématiques sociétales qui se croisent et s’enchevêtrent. C’est un sujet transversal qui ouvre un vaste champ de recherche pluridisciplinaire.

Doctorant.es appartenant à des laboratoires différents, nous travaillons tous trois sur les thématiques foncières par des approches variées et partageons l’envie d’échanger davantage et d’ouvrir nos horizons de recherche.

Dans notre environnement de recherche, nous constatons un isolement des doctorant.es travaillant sur le foncier. Le besoin d’échanger sur les cadres théoriques et les méthodes mobilisés se heurte à un manque d’espaces de communication dédiés. Ceux déjà existants traitent du foncier sous un angle ou dans un contexte territorial particulier. Ce manque d’espace de communication interne et externe n’est pas sans incidence sur le travail de thèse. Avec qui échanger pour nourrir sa réflexion, l’exposer, la confronter, l’enrichir ?

Animés par ces constats, nous proposons d’ouvrir un espace de discussion entre doctorant.es de tous horizons disciplinaires. Nous imaginons ce réseau comme une opportunité de confronter, de discuter et de mettre en résonance nos projets de recherche autour du foncier.

Que diriez-vous d’échanger sur vos projets de recherche, vos approches de l’objet foncier, vos interrogations, vos lectures ?

Si vous êtes intéressés, nous vous proposons de :

  • Vous inscrire sur le document suivant, afin de participer à dresser une liste exhaustive des doctorant.es travaillant sur le foncier  : Liste-doct-foncier 
  • Remplir le questionnaire suivant, afin de convenir d’une première date de rencontre en visioconférence : Date-doct-foncier 

Cette première rencontre sera l’occasion de vous présenter l’initiative telle que nous l’imaginons et surtout, d’échanger sur nos envies, nos besoins et notre implication collective.

En vous attendant nombreux !

Mathilde Fromage, Grâce Kassis & Antoine Ouvrard

Ecole-chercheurs sur les transactions foncières et les marchés fonciers ruraux au Sénégal. Session 1 – 10 et 11 mars 2022

Portée par IPAR et le Pôle Foncier de Montpellier, en collaboration avec l’Université Gaston Berger de Saint-Louis du Sénégal, et soutenu par le Comité technique Foncier et développement, cette formation vise à permettre aux chercheurs, enseignants-chercheurs, doctorants, et membres d’OSC développer des compétences en matière d’analyse des transactions et des marchés fonciers en milieu rural, et à permettre à des doctorants sénégalais travaillant sur le foncier de mettre en œuvre leurs acquis à travers une enquête de terrain. Elle est ouverte à des participants d’autres régions, pour la partie théorique, qui se déroule en ligne.

La première session aura lieu en virtuel les 10 et 11 mars 2022. Les participants sénégalais pourront y assister depuis l’IPAR à Dakar ou la salle des actes de l’UFR de lettres et sciences humaines de l’Université Gaston Berger de Saint-Louis.

Voir le programme et les modalités de participation sur l’affiche ci-jointe.

Rappel – “Approches du foncier coutumier” Séances 3 et 4 ce jeudi 3 février

Les troisième et quatrième séances de la journée thématique “Approche du foncier coutumier” auront lieu comme prévu ce jeudi 3 février à 9h00. Voici les détails pour vous connecter :

https://univ-montp3-fr.zoom.us/j/98542697822

ID de réunion Zoom : 985 4269 7822

Le programme de la séance est disponible sur la page de la journée