Billet Philippe
Communications des JTF
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148 documents
- Philippe Billet. Trop de lumière nuit. Itinéraires du droit et terres des hommes. Mélanges en hommage au Pr. Jean-Marie Breton, Mare et Martin, pp.617-628, 2017. ⟨hal-02126231⟩
- Philippe Billet. La « neutralité environnementale » : esquisses juridiques. Mélanges en l’honneur de François Collart Dutilleul, Dalloz, pp.103-116, 2017. ⟨hal-02126229⟩
- Blandine Rolland, Philippe Billet, Madeleine Lobé-Lobas, Isabelle Michallet, Christelle Ballandras-Rozet (Dir.). Activités à risques technologiques et enjeux sociétaux : réflexions sur le régime juridique de la Responsabilité sociale de l’entreprise en lien avec la sécurité industrielle, Contrat de recherche collective. Fondation pour une Culture de Sécurité Industrielle (FonCSI – Toulouse). 2017. ⟨hal-01785934⟩
- Gaëtan Bailly, Philippe Billet. Analyse des statuts des substances et semences enrobées. [Rapport de recherche] ANR (Agence Nationale de la Recherche - France). 2017. ⟨hal-02126288⟩
- Philippe Billet. De la source au puits : quelques aspects juridiques de la protection des sols dans le cadre de la lutte contre le changement climatique . Revue juridique de l'environnement, 2017, HS, pp.215-227. ⟨10.3406/rjenv.2017.7095⟩. ⟨hal-02126266⟩
- Philippe Billet. Approches juridiques de la gestion économe des sols urbains et péri-urbains. Eléments de droit comparé . Journée mondiale des sols, Dec 2016, Paris, France. ⟨hal-02126435⟩
- Philippe Billet. Nouvelles formes juridiques, nouvelles valeurs en droit public. Quelles éthiques pour les relations humains-biodiversité, Association Humanité et Biodiversité, Dec 2016, Paris, France. ⟨hal-02126440⟩
- Philippe Billet. Les juges administratifs européens et le principe de précaution : l’exemple suisse. Le traitement jurisprudentiel du principe de précaution en droit français et européen (quelle méthodologie ?), Centre Droit, Contrat, Territoire (Lyon 2), Nov 2016, Lyon, France. ⟨hal-02126431⟩
- Philippe Billet. Redevance d'enlèvement des ordures ménagères et preuve de l'exécution du service (obs. ss. Cass. 3e civ., 19 mai 2016, n° 15-12.409). La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2016, n° 46, pp.Comm. n° 2295. ⟨hal-02126647⟩
- Philippe Billet. La doctrine dans la jurisprudence européenne. Expérience de droit de l’environnement. La doctrine en droit de l’environnement, Société française pour le droit de l’environnement, Nov 2016, Limoges, France. ⟨hal-02126420⟩
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