Billet Philippe
Communications des JTF
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162 documents
- Philippe Billet. Quelques nuances de gris en matière de biodiversité. Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2017, n° 5, pp.Alerte n° 112. ⟨hal-02126636⟩
- Philippe Billet. Quand la politique des transports fait fausse route (iobs. ss. Cour des comptes, Rapport public annuel 2017). Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2017, n° 4, pp.Alerte n° 88. ⟨hal-02126637⟩
- Philippe Billet. La gestion juridique de la qualité des sols. Droit des affaires et sécurité alimentaire (Centre d'Etudes et de Recherches Juridiques en Droit des Affaires (U. Antilles et Guyane), Mar 2017, Fort de France, France. ⟨hal-02126311⟩
- Philippe Billet. Modifications du régime de la fiscalité des INB (obs. ss. Décret n° 2016-1841, 23 déc. 2016 précisant les modalités de recouvrement de la taxe sur les installations nucléaires de base : JO 27 déc. 2016). Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2017, n° 3, pp.Alerte n° 15. ⟨hal-02126638⟩
- Philippe Billet. Taxe sur le foncier bâti et installations de stockage de déchets. La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2017, n° 5, pp.Comm. n° 2045. ⟨hal-02126640⟩
- Philippe Billet. Les faux-semblants juridiques de la neutralité écologique . La protection de la biodiversité, au carrefour des droits public et privé de l’environnement, Institut de droit de l'environnement de Lyon, Feb 2017, Lyon, France. ⟨hal-02126447⟩
- Philippe Billet. L'efficience mesurée des dépenses fiscales relatives au développement durable. Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2017, n° 2, pp.Alerte n° 35. ⟨hal-02126644⟩
- Philippe Billet. La mort en ce jardin . Les villes nourricières, Institut de droit de l’environnement – Institut de recherches philosophiques / U. Jean Moulin – Lyon 3, Jan 2017, Lyon, France. ⟨hal-02126451⟩
- Gaëtan Bailly, Philippe Billet. Analyse des statuts des substances et semences enrobées. [Rapport de recherche] ANR (Agence Nationale de la Recherche - France). 2017. ⟨hal-02126288⟩
- Philippe Billet. De la source au puits : quelques aspects juridiques de la protection des sols dans le cadre de la lutte contre le changement climatique . Revue juridique de l'environnement, 2017, HS, pp.215-227. ⟨10.3406/rjenv.2017.7095⟩. ⟨hal-02126266⟩
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