Billet Philippe
Communications des JTF
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- Béatrice Bechet, Yves Le Bissonnais, Anne Ruas, Anne Aguiléra, Hervé Andrieu, et al.. Sols artificialisés et processus d'artificialisation des sols : déterminants, impacts et leviers d'action. Synthèse. [0] INRA. 2017, 127 p. ⟨hal-02791450⟩
- Philippe Billet. Aspects juridiques de l’artificialisation des sols, in Béchet B. (coord.), Le Bissonnais Y. (coord.), Ruas A. (coord.), Aguilera A., André M., Andrieu H., Ay J.-S., Baumont C., Barbe E., Beaudet-VidalL., Belton-Chevallier L., Berthier E., Billet Ph., BoninO., Cavailhès J., Chancibault K., CohenM., CoisnonT., Colas R., Cornu S., Cortet J., Dablanc L., Darly S., Delolme C., Fack G., Fromin N., Gadal S., Gauvreau B., Géniaux G., Gilli F., Guelton S., Guérois M., Hedde M., Houet T., HumbertclaudeS. (expert technique), Jolivet L., KellerC., Le Berre I., Madec P. (expert technique), Mallet C., MartyP., MeringC., Musy M., Oueslati W., Paty S., Polèse M., Pumain D., PuissantA., Riou S., RodriguezF.,RubanV., Salanié J., SchwartzC., SoturaA., Thébert M., ThéveninT., Thisse J., Vergnès A., WeberC., WereyC.,Desrousseaux M,2017, Sols artificialisés et processus d’artificialisation des sols, Déterminants, impacts et leviers d’action. INRA (France),. [Rapport de recherche] INRA. 2017, pp. 255-271. ⟨hal-02126632⟩
- Philippe Billet. Critères du prix du service de gestion des déchets urbains (obs. ss. CJUE, 30 mars 2017, aff. C-335/16, VG Cistoca d.o.o c/ Crts Vladika). La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2017, n° 40, pp.Comm. n° 2235. ⟨hal-02126629⟩
- Philippe Billet. Conditions de perception de la redevance spéciale « déchets commerciaux et artisanaux » (obs. ss. Cass. com., 8 févr. 2017, n° 15-22.892). Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2017, n° 11, pp.Comm. n° 62. ⟨hal-02126625⟩
- Philippe Billet. La fin programmée de l'exploration et de l'exploitation des hydrocarbures. Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2017, n° 11, pp.Alerte n° 218. ⟨hal-02126630⟩
- Philippe Billet. Charte constitutionnelle de l'environnement et déconstruction du régime de la démolition (obs. ss. Cass. 3e civ., 12 sept. 2017, n° 17-40.046). Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2017, n° 11, pp.Alerte n° 257. ⟨hal-02126627⟩
- Philippe Billet. Part fixe de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères (obs. ss. Cass. 1re civ., 6 sept. 2017, n° 16-19.506). Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2017, n° 11, pp.Comm. n° 61. ⟨hal-02126628⟩
- Philippe Billet. Pics de pollution et responsabilité administrative . Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2017, pp.Dossier 24. ⟨hal-02126267⟩
- Philippe Billet. Plan Climat pour accélérer la transition énergétique et climatique : pas de vacances pour M. Hulot. Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2017, n° 8-9, pp.Alerte n° 195. ⟨hal-02126631⟩
- Philippe Billet. La Stratégie énergétique 2050 : de la fin de l’énergie nucléaire à la sobriété énergétique. Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2017, n° 7, pp.Alerte n° 165. ⟨hal-02126634⟩
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