Billet Philippe
Communications des JTF
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165 documents
- Philippe Billet. D’or, de nickel et de larmes (à propos de l'avis CNCDH 17 oct. 2017 sur le droit à un environnement sain dans les Outre-mer). Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2018, n° 1, pp.Alerte n° 1. ⟨hal-02126611⟩
- Maylis Desrousseaux, Bertrand Schmitt, Philippe Billet, Béatrice Bechet, Yves Le Bissonnais, et al.. Artificialised Land and Land Take: What Policies Will Limit Its Expansion and/or Reduce Its Impacts?. Artificialised Land and Land Take: What Policies Will Limit Its Expansion and/or Reduce Its Impacts?, Springer, pp.149-165, 2018, International Yearbook of Soil Law and Policy, 978-3-030-00758-4. ⟨10.1007/978-3-030-00758-4_7⟩. ⟨hal-02789301⟩
- Philippe Billet. Droit(s) du Bio. Propos introductifs. M. Touzeil Divina (dir.). Droit(s) du bio, L'épitoge, 2018. ⟨hal-02126339⟩
- Philippe Billet. La réhabilitation des sites pollués en droit publics : certitudes sur quelques incertitudes. F. Labelle et D. Thierry (dir.), Droit des sites et sols pollués. Bilans et perspectives », L'Harmattan, 2018. ⟨hal-02126221⟩
- Philippe Billet. Vagabondages juridiques sur les nouvelles voies ouvertes par le fait des changements climatiques . M. Torre-Schaub et al. (dir.). Quel(s) droit(s) pour les changements climatiques ?, Mare et Martin, pp. 217-240, 2018. ⟨hal-02126268⟩
- Philippe Billet. Certificat d'urbanisme et sursis à statuer sur un permis de construire (obs. ss. CE, 11 oct. 2017, n° 401878, Rousseau). La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2017, pp.Comm. n° 2332. ⟨hal-02126612⟩
- Philippe Billet. De l'intangibilité relative d'un immeuble édifié sur le fondement d'un permis de construire annulé (obs. ss.Cons. const., 10 nov. 2017, n° 2017-672 QPC, Association entre Seine et Brotonne ). La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2017, n° 50, pp.Comm. n° 2317. ⟨hal-02126613⟩
- Philippe Billet. Police municipale et épandage de pesticides (obs. ss. TA Dijon, 6 oct. 2017, n° 1700718 et 1701202 , Commune Saint-Julien-du-Sault c/ Préfet de l'Yonne). La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2017, n° 88, pp.Comm. n° 2292. ⟨hal-02126622⟩
- Philippe Billet. Aspects juridiques de l’artificialisation des sols, in Béchet B. (coord.), Le Bissonnais Y. (coord.), Ruas A. (coord.), Aguilera A., André M., Andrieu H., Ay J.-S., Baumont C., Barbe E., Beaudet-VidalL., Belton-Chevallier L., Berthier E., Billet Ph., BoninO., Cavailhès J., Chancibault K., CohenM., CoisnonT., Colas R., Cornu S., Cortet J., Dablanc L., Darly S., Delolme C., Fack G., Fromin N., Gadal S., Gauvreau B., Géniaux G., Gilli F., Guelton S., Guérois M., Hedde M., Houet T., HumbertclaudeS. (expert technique), Jolivet L., KellerC., Le Berre I., Madec P. (expert technique), Mallet C., MartyP., MeringC., Musy M., Oueslati W., Paty S., Polèse M., Pumain D., PuissantA., Riou S., RodriguezF.,RubanV., Salanié J., SchwartzC., SoturaA., Thébert M., ThéveninT., Thisse J., Vergnès A., WeberC., WereyC.,Desrousseaux M,2017, Sols artificialisés et processus d’artificialisation des sols, Déterminants, impacts et leviers d’action. INRA (France),. [Rapport de recherche] INRA. 2017, pp. 255-271. ⟨hal-02126632⟩
- Philippe Billet. Espaces naturels ? Taxons ! (obs. ss. Projet de loi de finances pour 2018, Doc AN n° 235, 27 sept. 2017). Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2017, n° 12, pp.Alerte n° 279. ⟨hal-02126623⟩
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