Billet Philippe
Communications des JTF
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148 documents
- Philippe Billet. Los suelos contaminados en Derecho francés . 4° Congreso Internacional en Bioderecho (Universidad de Murcia), Apr 2016, Murcia, España. ⟨hal-02126299⟩
- Philippe Billet. La rationalisation du financement de la gestion locale des ordures ménagères. La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2016, n° 15, pp.Comm. n° 2105. ⟨hal-02126699⟩
- Philippe Billet. En vert et contre tout : l’amour de l’environnement vu de la CEDH . Amour et CEDH, Association pour la Promotion Interuniversitaire des Droits de l'Homme, Apr 2016, Lyon, France. ⟨hal-02126411⟩
- Philippe Billet. Principales dispositions financières et fiscales en matière d'environnement, d'énergie et de transport dans la loi de finances rectificative pour 2015 et la loi de finances pour 2016. Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2016, n° 3, pp.Etude n° 4. ⟨hal-02126701⟩
- Philippe Billet. Le droit de l'urbanisme dans la loi Macron (à propos de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques : JO 7 août 2015). La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2016, n° 8, pp.Comm. n° 2052. ⟨hal-02126702⟩
- Philippe Billet. Entre précaution et sauvegarde. La réglementation de la circulation des produits génétiquement modifiés . Des machines à nourrir. Le cas des OGM végétaux, Institut de droit de l’environnement – Institut de recherches philosophiques / U. Jean Moulin – Lyon 3, Jan 2016, Lyon, France. ⟨hal-02126407⟩
- Philippe Billet, Blandine Rolland. (dir.), Activités à risques technologiques et enjeux sociétaux : réflexions sur le régime juridique de la « Responsabilité sociale de l’entreprise » (ARTES). [Rapport de recherche] Fondation pour une Culture de Sécurité Industrielle. 2016. ⟨hal-02126281⟩
- Philippe Billet. Sols : une Année internationale bien remplie. Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2016, n° 1, pp.Alerte n° 1. ⟨hal-02126706⟩
- Philippe Billet. Compétence juridictionnelle pour connaître des litiges relatifs à la redevance spéciale « déchets » (obs. ss.T. confl., 12 oct. 2015, n° 4024 , Cté Cnes Vallée du Lot et du Vignoble c/ Bernard L.). Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2016, n° 1, pp.Comm. n° 5. ⟨hal-02126705⟩
- Philippe Billet. La doctrine dans la jurisprudence européenne. Expérience de droit de l’environnement. Revue juridique de l'environnement, 2016, spéc., p. 327-338. ⟨hal-02126424⟩
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